
Il est, en principe, possible de racheter un contrat d’assurance obsèques avant le décès du souscripteur car la convention obsèques fonctionne comme une assurance-vie.
Le contrat de prévyance obsèques prévoit généralement une clause de rachat. Il convient donc de s’y intéresser. D’abord, pour s’assurer que le contrat obsèques autorise le rachat partiel ou total. Ensuite, pour connaître si toutes les modalités de rachat y sont prévues (total, partiel). Vous trouverez cette information dans les conditions générales de votre contrat obsèques.
La clause du rachat du contrat obsèques est l'une des plus importantes à vérifier avant la signature de celui-ci.
La clause relative au rachat de votre assurance obsèques, appelée aussi clause de libération, précise également les conditions à respecter. On y trouve également un tableau qui détaille les valeurs de rachat par période.
Le tableau remis par l’assureur permet de connaître la valeur du rachat en fonction du moment auquel vous demandez le rachat de l’assurance obsèques. Vous pouvez demandez à votre conseiller assurance une estimation de la valeur de rachat de l’assurance obsèques.
La valeur du rachat de l’assurance obsèques est en général précisée par période (sur les 8 premières années du contrat) et dépend du montant cotisé au moment du rachat, de l’âge du souscripteur, des éventuels frais liés à la fin du contrat (frais de sortie).
Cette valeur peut être exprimée, en fonction des contrats, en pourcentage du montant que vous souhaitez récupérer, en un montant fixe ou en un calcul fait entre les deux. Des frais de rachat demandés par l’assureur viennent s’ajouter à la valeur de rachat.
Il convient d’être particulièrement vigilant sur les éventuelles pénalités qui peuvent être prévues par le contrat pour un rachat avant une certaine période (par exemple, rachat avant les 10 premières années). Cette pénalité peut parfois aller jusqu’à 5% du montant cotisé.
La résiliation du capital est assimilable à un rachat, pour les contrats de type vie entière ou épargne. Pour savoir combien de capital vous récupérerez en cas de résiliation, regardez votre dernière lettre d’information annuelle. La valeur de rachat y est indiquée. Attention, les plus-values issues du rachat sont soumises à un prélèvement fiscal forfaitaire.
N’hésitez pas à comparer les différents contrats d’assurance obsèques sur ce point car votre situation personnelle et professionnelle peut évoluer et un rachat peut s’avérer nécessaire.
Exemple valeur de rachat d'une assurance obsèques *
Voici un exemple de tableau relatif au rachat d'une assurance obsèques pour un assuré âgé de 63 ans au moment de la souscription de l'assurance obsèques pour un capital garanti de 1 000€ à la souscription.
Comme on peut le voir, les valeurs sont indiquées pour les 8 premières années du contrat en fonction du type de cotisation choisi par l'assuré : cotisation unique, cotisation mensuelle sur 10 ans et sur 15 ans, cotisation viagère.

*SwissLife Obsèques